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Conditions de ventes


	1. Fonctionnement 

	Pour passer une commande, vous devez être âgé de 18 ans ou plus.
 Dès réception de votre commande nous vous faisons parvenir une confirmation de notre part par mail et la marchandise vous sera expédiée dès la réception de votre règlement. La livraison est effectuée par le service Colissimo de La Poste dans les plus brefs délais.  

	2. Délais d'expédition 

	Validation de votre règlement + 3 jours ouvrés 

	3. Frais de port et d'emballage 

	Une participation de 8,00 Euros pour les commandes d'un montant compris entre 1,00 et 79,99 Euros pour la France métropolitaine.
 Franco de port pour les commandes à partir de 80,00 Euros pour la France métropolitaine.
 Autres destinations : merci de nous contacter. 

	4. A propos des présentes Conditions Générales de Ventes  

	Les présentes conditions générales de vente décrites régissent uniquement les ventes par correspondance de notre société. Nos produits ne sont en contradiction avec aucune croyance.
 Les photos de présentation des produits proposés dans le catalogue ne sont pas contractuelles, et ne peuvent engager la responsabilité du vendeur à l'égard de l'acheteur.
 L'offre visée aux présentes conditions générales de vente est limitée pour la France métropolitaine, ainsi que pour la livraison. 

	5. Tarifs 

	Le prix est indiqué pour chacun des produits figurant dans le catalogue électronique. Le prix s'entend en Euros toutes taxes comprises, et hors frais de traitements et d'expédition. 
 Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros. 
 Le vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment les prix de vente figurant sur son catalogue électronique. Cependant, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au jour de l'enregistrement et d'acceptation des commandes. Les produits n'appartiennent à l'acheteur qu'après le paiement intégral de la facture. 

	6. Commande 

	Pour passer une commande, vous devez être âgé de 18 ans ou plus. Vous pouvez commander par fax, courrier, e-mail. Vous trouverez nos cordonnées dans la rubrique « contact » du site web. 
 Après validation de votre commande, nous vous émettons une confirmation de commande par courrier électronique. N'oubliez pas de nous indiquer une adresse de courrier électronique sur votre Bon de Commande. A défaut, nous enverrons la confirmation de commande par courrier, qui sera effective dès sa date d'envoi.
 Si votre commande ne répond pas aux critères de vente, nous tenterons de vous contacter par courrier électronique, par téléphone ou par courrier. 
 En cas de commande depuis un pays autre que la France, nous vous conseillons de vous renseigner auprès des autorités locales concernant les droits de douane, autres taxes locales, droit d'importation ou taxes d'état susceptibles d'être exigibles. Ceux ci seront à votre charge et de votre entière responsabilité en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays.  

	7. Disponibilité 

	Nos offres sont valables dans la limite des stocks disponibles. Si un ou des articles commandés se trouvent indisponibles, nous vous en informerons dans les meilleurs délais. 

	8. Livraison 

	Nous utilisons le service Colissimo de La Poste comme service de livraison.
 Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée sur le bon de commande. 
 Dans l'hypothèse où l'acheteur est absent lors de la livraison du produit commandé sur le catalogue électronique, il lui incombe d'aller retirer sa commande au dépôt. Le vendeur dégage toute responsabilité en cas de retard ou problème de livraison quel qu'il soit ( perturbation, grèves totales ou partielles, intempéries, etc. ), ne peut donner lieu à aucune annulation de la commande, réduction du prix payé par l'acheteur, ni versement au titre de dommages-intérêts.
 Une participation au frais d'expéditions de 8,00 Euros est à la charge de l'acheteur pour toute commande d'un montant compris entre 1,00 à 79,99 Euros pour la France métropolitaine.
 Les commandes supérieures à 80,00 Euros ( quatre vingt euros) ttc sont franco de port (France métropolitaine).
 Pour les autres pays, merci de nous contacter afin de définir les frais de ports réels. 

	9. Paiement 

	L'acheteur doit acquitter sa facture par l'un des moyens proposés sur le site (Paypal, Chèque, etc. ).
 L'acheteur garantit au vendeur, lors de la validation, qu'il est en situation régulière à l'égard de l'émetteur de la carte de paiement ou du chèque.
 Pour les règlements par chèques, les commandes seront expédiées après encaissement des chèques. 

	10. Satisfait ou remboursé 

	Nous vérifions les articles avant l'expédition.
 En cas d'insatisfaction, vous disposez d'un délai de 8 jours à compter de la date de réception pour retourner le (ou les) article(s), uniquement sur accord de notre part. Les frais d'envoi et de retour seront alors à votre charge. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris. Seul le prix du ou des articles achetés sera remboursé. 
 Le remboursement s'effectuera dans un délai inférieur ou égal à 15 jours, après la date de réception, contrôle du ou des articles retournés, et au nom du client de la facture ou de la commande, soit par un avoir, crédit sur le compte du client ou chèque.
 Quel que soit le motif, nous n'acceptons pas de renvoi en contre-remboursement. 

	11. Responsabilité 

	Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de notre société ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où les produits sont livrés (interdiction d'un titre...). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander. 
 Les photos, les textes reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. LA GALERIE ZEN ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et ou communications, inondation, incendie. 
 Notre société ne sera en aucun cas responsable pour tous dommages, perte de chance ou autres directs ou indirects liés à l'utilisation des articles proposés. 

	12. Droit applicable - Litiges 

	Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux de MEAUX (France) seront seuls compétents. 

	13. Mentions légales 

	ASIAPRO
 1 bis avenue des tilleuls
 77290 MITRY MORY
 438 360 505 00012 R.C.S. Meaux

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